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Histoire des impôts

Neuf cents ans avant la venue du Christ, le premier empire chinois instituait déjà un système d'impôts. Très structuré, il comportait cinq paliers de taxation : un impôt foncier payable en nature et basé sur la superficie de la terre ; une capitation pour les individus âgée entre 14 et 55 ans payable en monnaie à un taux unique ; une double taxe de capitation pour les commerçants et marchands d'esclaves ; des taxes aux commerçants pour les boutiques, les inventaires, etc. ; des taxes sur les chars et les bateaux.

Toutes les grandes civilisations qui suivirent comprirent les avantages d'un tel système, la fiscalité encourageant doucement l'affranchissement de l'esclavage, et l'autonomie de travailleurs, au profit de sommes versées en contrepartie à l'État afin d'entretenir aussi bien sa puissance guerrière que son épanouissement social et urbain. L'idée de cette fiscalité en remplacement du concept de pillage contribuait ainsi au civisme des sociétés en pleine évolution.

En Grèce, les impôts reçurent le nom de Merismos depuis le 4e siècle av. J.-C. Avant ce moment, ce sont des tyrans (Cyprélos de Corinthe, Pisistrate, par exemple) qui prélevaient des impôts, les liturgies, et des parts sur les revenus terriens, que l'on appelait aussi dîmes. L'on acquittait par ailleurs des taxes sur les transactions marchandes effectuées à l'entrée ou à la sortie des ports. Les riches étaient les plus touchés par ces contributions. Les impôts

L'empire égyptien, l'empire perse, l'empire byzantin, l'empire romain ainsi que la majorité des civilisations de l'Antiquité basèrent leur système fiscal sur trois données pratiquement invariables : l'impôt foncier (donc tout ce qui se rapportait à la propriété terrienne, à ses récoltes, à son cheptel, etc.), la capitation (prélevée pour chaque individu apte à fournir un travail) et enfin les taxes sur les échanges (applicables à tout échange commercial ou aux droits de douane). Grâce à ces impôts, on construisit des routes, des aqueducs, des thermes, des digues, etc. On finança aussi les médecins publics (en Égypte), les fêtes religieuses (Grèce, Rome), de même que l'on soldait les armées, histoire de réduire les désertions et d'assurer la sécurité de la nation. Le système fiscal avait désormais établi ses trois grands champs d'opération : propriétés, revenus et échanges commerciaux.

En France, au Moyen-âge, petits paysans et roturiers payaient en monnaie et en nature les seigneurs qui les protégeaient. Il s'agissait du droit de ban, exercé par la seigneurie banale qui abusait largement de son pouvoir en multipliant les taxes, les étendant à tous les domaines possibles.

Toutefois, l'état nécessitant une centralisation des pouvoirs, il allait de soi qu'une institutionnalisation de la fiscalité lui permettrait de subventionner son établissement afin que la France devienne une véritable entité. Ce fut donc sous le règne de Philippe le Bel qu'une notion d'impôt sur l'ensemble du territoire prit forme, avec entre autres l'avènement de la traite foraine, sorte de licence d'exportation. De là, les perceptions se fractionnèrent en plusieurs taxes, Taxe sur les ventes, taxe sur le sel (gabelle), droit sur le vin, droit de mouture, péages, etc.

On estime la permanence d'une imposition par l'État à partir de la taille imposée par Charles X, en 1439, pour subventionner une armée résidente. Après, les déclinaisons d'impôts directs et indirects fluctuèrent en regard de la situation politico-économique du pays. Déchiré entre les perceptions abusives de la monarchie et la dîme acquittable au clergé, tout individu sans noblesse ne survivait bien souvent que grâce à sa ruse, grâce à des protections de fortune ou encore grâce à des magouilles peu avouables. Bien sûr, l'impôt centralisé l'avait désormais soustrait à la corvée (époque à laquelle il devait payer ses contributions par du travail obligé) et au droit de ban. Mais pour payer désormais, il devait disposer de monnaie et la difficulté pour s'en procurer devenait plus lourde que de s'acquitter de cette charge à coup de corvées. De plus, un sentiment de révolte couvait ; les nobles et les privilégiés jouissaient effrontément de toutes les exemptions d'impôt, aussi des réformes s'imposaient. Le peuple mourrait de faim et n'avait certes pas les moyens de s'offrir de la brioche !

1789, la révolution modifia le cours des choses radicalement. Suppression des privilèges d'ordre et de classe ainsi que la suppression de la dîme et des droits féodaux contribuèrent à l'instauration de nouvelles bases de calcul dans l'application de l'exercice fiscal. Deux mesures notables : le calcul de la contribution foncière ramené sur la base des revenus nets de la terre, et non plus sur la base des revenus brut, permit aux gens de respirer un peu, de même que le calcul d'une taxe de capitation en fonction du train de vie du contribuable réduisit considérablement la contribution d'individus à revenus limités. Mais ce système, et toutes ses autres applications (patentes, impôt sur les activités commerciales ; contribution des portes et fenêtres, impôt sur les ouvertures des maisons visibles de l'extérieur ; l'enregistrement et le timbre, taxe sur tous les actes notariés…), n'était pas viable à cause de nombreuses lacunes, notamment la suppression des impôts indirects, très importantes dans l'alimentation du Trésor public.

Aujourd'hui, le système fiscal serait encore à repenser selon certains. Les revenus du travail sont toujours taxés à des niveaux élevés tandis que la fiscalité sur les profits des entreprises se situe à des niveaux inférieurs à ceux qu'appliquent la plupart des pays voisins… Pour d'autres, le système fiscal actuel, sans être parfait, s'est largement amélioré au cours de l'histoire. Ses innovations telles que l'impôt sur le revenu, l'impôt de solidarité sur la fortune (ISF) ainsi que la taxe à la valeur ajoutée (TVA) constituent l'un des régimes fiscaux les plus satisfaisants d'un point de vue économique. Mais quoi qu'en pensent les uns et les autres, on s'entend toutefois sur le fait que l'impôt, nécessaire à la structure sociale d'un pays, a bien sa raison d'être. Ceci étant dit, permettons-nous de râler encore un peu, histoire de s'offrir cette mince consolation thérapeutique !

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